AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 44

Le mercredi 17 octobre 2012

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Dennis Bevington, Ray Boughen, Rob Clarke, Jonathan Genest-Jourdain, Carol Hughes, Blake Richards, Greg Rickford, Chris Warkentin et David Wilks.

Membres substituts présents : Kelly Block remplace Kyle Seeback et Linda Duncan remplace Jean Crowder.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, analyste ; Norah Kielland, analyste.

Témoins : Assemblée des Premières Nations : Jody Wilson-Raybould, chef régional, Colombie-Britannique; Karen Campbell, analyste principale des politiques, Politiques stratégiques, planification et questions juridiques. Première Nation dakota de Whitecap : Darcy M. Bear, chef; Murray Long, directeur, Autonomie gouvernementale; Lisa Dunville, comptable agréée.

Conformément à son ordre de renvoi du jeudi 21 juin 2012 et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 3 octobre 2012, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-27, Loi visant à accroître l'obligation redditionnelle et la transparence des Premières Nations en matière financière.

Jody Wilson-Raybould fait une déclaration et, avec Karen Campbell, répond aux questions.

À 16 h 35, la séance est suspendue.

À 16 h 39, la séance reprend.

Darcy M. Bear fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que, nonobstant l’ordre du Comité du jeudi 27 septembre 2011 concernant la distribution de documents, il soit ordonné au greffier de distribuer au Comité la version anglaise des amendements au projet de loi C-27 proposés par la Première Nation dakota de Whitecap en attendant leurs versions anglaise et française.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

James M. Latimer

2012/10/18 15 h 20