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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 17
 
Le mercredi 30 novembre 2011
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 15 h 41 (séance télévisée), dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Dennis Bevington, Ray Boughen, Rob Clarke, Linda Duncan, Jonathan Genest-Jourdain, Carol Hughes, LaVar Payne, Greg Rickford, Kyle Seeback, Chris Warkentin et David Wilks.

 

Membres substituts présents : Ben Lobb remplace Rob Clarke.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 

Comparaît : L'hon. M. John Duncan, C.P., député, ministre des Affaires autochtones et du développement du Nord canadien.

 

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Michael Wernick, sous-ministre; Susan MacGowan, dirigeante principale des finances; Colleen Swords, sous-ministre déléguée.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN, crédits 27b et 29b sous la rubrique SANTÉ renvoyés au Comité le jeudi 3 novembre 2011.
 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 16 h 10, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger jusqu'à 16 h 25.

 

À 16 h 25, conformément à l'article 115(5) du Règlement, la séance est suspendue.

À 17 h 02, la séance reprend.

 

Michael Wernick, Susan MacGowan et Colleen Swords répondent aux questions.

 

Le crédit 1b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 5b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 10b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 10b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 27b sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 27b sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 29b sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 29b sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 5b, 10b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN et des crédits 27b et 29b sous la rubrique SANTÉ.

 

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-Marie David

 
 
2011/12/01 12 h 54