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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le jeudi 29 septembre 2011
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 1, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Ray Boughen, Rob Clarke, Linda Duncan, LaVar Payne, John Rafferty, Greg Rickford, Kyle Seeback, Chris Warkentin et David Wilks.

 

Membres substituts présents : Jean Rousseau remplace Dennis Bevington.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Greg Rickford propose, — Que les témoins disposent d’au plus dix (10) minutes à la discrétion du président pour faire leur déclaration préliminaire; que, lors de l’interrogation des témoins, les membres disposent chacun de sept (7) minutes pour la première série de questions et de cinq (5) minutes pour les séries de questions suivantes. Que l'ordre de la première série de questions soit: NPD, PCC, LIB et PCC. Que l'ordre de la deuxième série de questions soit: NPD, PCC, NPD, PCC, NPD et PCC. Que l'ordre de la troisième série de questions soit: NDP, PCC, LIB et PCC. Que l'ordre de la quatrième série de questions soit: NPD, PCC, NPD, PCC, NPD et PCC.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée avec dissidence.

 

Rob Clarke propose, — Que le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord examine une résolution visant à reconnaître les contributions importantes des Autochtones, hommes et femmes, dont le soutien a été crucial pour la Couronne britannique (et par la suite pour le Canada) durant la guerre de 1812, et qu’un rapport sur cette résolution soit présenté à la Chambre aux fins d’adoption et de consentement unanime.

Il s'élève un débat.

 

Du consentement unanime, la motion est retirée.

 

À 11 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-Marie David

 
 
2011/09/30 10 h 39