;

AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 42

Le mercredi 3 octobre 2012

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 34, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Dennis Bevington, Ray Boughen, Rob Clarke, Jean Crowder, Carol Hughes, Blake Richards, Greg Rickford, Kyle Seeback et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Peter Braid remplace David Wilks et Alexandrine Latendresse remplace Jonathan Genest-Jourdain.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, analyste ; Norah Kielland, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

1. Que le Comité commence l’examen du projet de loi C-27, Loi visant à accroître l'obligation redditionnelle et la transparence des Premières Nations en matière financière.

2. Que le Comité invite le ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien à comparaître le lundi 15 octobre 2012, de 16 h 30 à 17 h 30.

3. Que le Comité invite un représentant de l’Assemblée des Premières Nations à comparaître pendant une heure le mercredi 17 octobre 2012.

4. Que le Comité invite un représentant de la Première Nation dakota de Whitecap à comparaître pendant une heure le mercredi 17 octobre 2012.

5. Que le Sous-comité du programme et de la procédure se rencontre immédiatement après la réunion du Comité principal le mercredi 3 octobre 2012.

À 15 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

James M. Latimer

2012/10/04 11 h 25