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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 63
 
Le jeudi 7 mars 2013
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 45, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

 

Membres du Comité présents : Stella Ambler, l'hon. Carolyn Bennett, Dennis Bevington, Ray Boughen, Rob Clarke, Jean Crowder, Jonathan Genest-Jourdain, Carol Hughes, Brent Rathgeber, Greg Rickford, Kyle Seeback et Chris Warkentin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Norah Kielland, analyste; Tonina Simeone, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Bernard Valcourt, ministre des Affaires autochtones et du développement du Nord canadien.

 

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Michael Wernick, sous-ministre; Colleen Swords, sous-ministre déléguée; Susan MacGowan, dirigeante principale des finances.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30 et 35 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN, crédits 25 et 30 sous la rubrique SANTÉ renvoyés au Comité le lundi 25 février 2013.
 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013: crédits 1c et 10c sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN renvoyés au Comité le lundi 25 février 2013.
 

Le président met en délibération les crédits 1 et 1c sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Bernard Valcourt fait une déclaration et, avec Colleen Swords et Michael Wernick, répond aux questions.

 

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 52, la séance reprend.

 

L’interrogation de Michael Wernick, Colleen Swords et Susan MacGowan se poursuit.

 

Le crédit 1c sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 10c sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 10c sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits numéros 1c et 10c du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013, inscrits sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU GRAND NORD.

 

À 10 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-Marie David

 
 
2013/03/25 15 h 27