ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 13

Le jeudi 13 février 2014

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 34, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Greg Kerr, président.

Membres du Comité présents : Sylvain Chicoine, Parm Gill, l'hon. Laurie Hawn, Bryan Hayes, Greg Kerr, Wladyslaw Lizon, John Rafferty et Peter Stoffer.

Membres substituts présents : L'hon. Lawrence MacAulay remplace l'hon. Jim Karygiannis et Dave MacKenzie remplace Royal Galipeau.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité accepte ce qui suit comme les grands thèmes de son étude sur l'examen prévu par la loi de la Loi améliorant la Nouvelle Charte des anciens combattants :

1. Les soins et le soutien fournis aux plus grièvement blessés;

2. Le soutien aux familles;

3. L’amélioration de la façon dont le ministère des Anciens Combattants effectue les programmes, services et prestations de la Nouvelle Charte des anciens combattants.

Il est convenu, — Que les associations ou particuliers représentants des groupes d’anciens combattants soient invités à présenter un exposé de position sur la Nouvelle Charte des anciens combattants qui indique leur position actuelle et, le cas échéant, tout avis formulé par leur groupe lors de l’élaboration de la Charte avant 2005.

Il est convenu, — Que les témoins suivants soient invité à comparaître relativement à l'examen prévu par la loi de la Loi améliorant la Nouvelle Charte des anciens combattants :

Organisation canadienne des vétérans de l’OTAN; Conseil national des associations des anciens combattants du Canada; Légion royale canadienne; Veterans Transition Network; Veterans Emergency Transition Services; Military Minds Association; Wounded Warriors Canada; Medric Cousineau; Canadian Veterans Advocacy; et UN Peace Keepers Association.

À 16 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-François Pagé

2014/04/16 11 h 6