Passer au contenu
;

ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 18
 
Le jeudi 27 mars 2014
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 112-N de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Greg Kerr, président.

 

Membres du Comité présents : Sylvain Chicoine, Royal Galipeau, Parm Gill, l'hon. Laurie Hawn, Bryan Hayes, Greg Kerr, John Rafferty, Peter Stoffer et Frank Valeriote.

 

Membres substituts présents : Dan Albas remplace Royal Galipeau, James Lunney remplace Wladyslaw Lizon et Ted Opitz remplace Wladyslaw Lizon.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Témoins : À titre personnel : Serg. Bjarne Nielsen; Heather Nielsen. Canadian Veterans Advocacy : Michael L. Blais, président et fondateur; Sylvain Chartrand, directeur; Jerry Kovacs, directeur.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 17 octobre 2013 et à l'article 20.1 de la Loi améliorant la Nouvelle Charte des anciens combattants, le Comité reprend l'examen prévu par la Loi.
 

Sgt Bjarne Neilsen and Heather Neilsen font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 43, la séance est suspendue.

À 16 h 52, la séance reprend.

 

Michael L. Blais fait une déclaration et, avec Sylvain Chartrand et Jerry Kovacs, répond aux questions.

 

À 18 h 5, la séance est suspendue.

À 18 h 11, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

À 18 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Pagé

 
 
2014/05/02 15 h 14