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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le jeudi 21 novembre 2013
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 11 heures, dans la pièce 112-N de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Peter Stoffer, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Corneliu Chisu, Parm Gill, l'hon. Laurie Hawn, Bryan Hayes, l'hon. Jim Karygiannis, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb et Peter Stoffer.

 

Membres substituts présents : L'hon. Ron Cannan remplace Corneliu Chisu, Ryan Cleary remplace John Rafferty, Pierre Dionne Labelle remplace Sylvain Chicoine et Hoang Mai remplace Manon Perreault.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Témoins : Ministère des Anciens Combattants : Janice Burke, directrice principale, Intégration des politiques stratégiques; Lgén Walter Semianiw, sous-ministre adjoint, Politiques, communications et commémoration.

 

Participants présents : Légion royale canadienne : Andrea Siew, directrice, Bureau d'entraide.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 17 octobre 2013 et à l'article 20.1 de la Loi améliorant la Nouvelle Charte des anciens combattants, le Comité reprend l'examen prévu par la Loi - Conception originale.
 

Lgén Walter Semianiw et Janice Burke font des déclarations et répondent aux questions.

 

Andrea Siew répond aux questions.

 

À 12 h 32, la séance est suspendue.

À 12 h 35, la séance reprend à huis clos.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b et 5b sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS, renvoyés au Comité le jeudi 7 novembre 2013.
 

Les crédits 1b et 5b sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS sont adoptés.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b et 5b inscrits sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS.

 

À 12 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2014/04/16 12 h 17