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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 5
 
Le mardi 19 novembre 2013
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 3, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Peter Stoffer, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Sylvain Chicoine, Corneliu Chisu, Parm Gill, l'hon. Laurie Hawn, Bryan Hayes, l'hon. Jim Karygiannis, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, Manon Perreault et Peter Stoffer.

 

Membres substituts présents : Robert Chisholm remplace John Rafferty.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Julian Fantino, C.P., député, ministre des Anciens Combattants.

 

Témoins : Ministère des Anciens Combattants : Mary Chaput, sous-ministre; Lgén Walter Semianiw, sous-ministre adjoint, Politiques, communications et commémoration.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité entende le ministre des Anciens Combattants le mardi 19 novembre 2013, de 11 h à 13 h, pour discuter de l’examen de la Nouvelle Charte améliorée des anciens combattants et du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014.

Que le Comité entende des fonctionnaires d'Anciens Combattants Canada le 21 novembre 2013, de 11 h à 13 h, pour discuter de la conception originale de la Nouvelle Charte des anciens combattants.

Que le Comité entende des fonctionnaires d’Anciens Combattants Canada responsables de la gestion de cas et de la réadaptation le 3 décembre 2013, de 11 h à 13 h.

Que le Comité entende de hauts fonctionnaires d'Anciens Combattants Canada le 10 décembre 2013, de 11 h à 13 h.

Que le Comité entende le Dr Cameron Mustard et Judy Geary le 26 novembre 2013, pour discuter de la gestion moderne des invalidités et de la façon dont les régimes provinciaux appuient les travailleurs blessés.

 

Il est convenu, — Que le Comité déclare la séance publique.

 

À 11 h 8, la séance est suspendue.

À 11 h 12, la séance reprend en public.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 17 octobre 2013 et à l'article 20.1 de la Loi améliorant la Nouvelle Charte des anciens combattants, le Comité entreprend l'examen prévu par la Loi.
 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b et 5b sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS, renvoyés au Comité le jeudi 7 novembre 2013.
 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS.

 

Le ministre fait une déclaration et, avec Mary Chaput et Lgén Walter Semianiw, répond aux questions.

 

À 12 h 31, la séance est suspendue.

À 12 h 35, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité entende l'Ombudsman des vétérans le 28 novembre 2013, de 11 h à 13 h, pour discuter l’examen de la nouvelle Charte des anciens combattants et ses rapports connexes.

 

Il est convenu, — Que le Comité permanent des anciens combattants entende Jim Scott et deux représentants de Equitas le 5 décembre 2013, de 11 h à 13 h.

 

À 12 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2014/04/16 12 h 21