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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 50
 
Le mardi 26 mai 2015
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 8 h 47, dans la pièce 112-N de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Royal Galipeau, président.

 

Membres du Comité présents : Sylvain Chicoine, Royal Galipeau, l'hon. Laurie Hawn, Bryan Hayes, Pierre Lemieux, Wladyslaw Lizon, Ted Opitz, John Rafferty et Frank Valeriote.

 

Membres substituts présents : Ray Boughen remplace Bryan Hayes et Marc-André Morin remplace Peter Stoffer.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Isabelle Lafontaine-Émond, analyste; Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Témoins : Ministère des Anciens Combattants : Bernard Butler, sous-ministre adjoint délégué, Politiques, communications et commémoration; Michel D. Doiron, sous-ministre adjoint, Prestation des services. Conseil national des associations d'anciens combattants au Canada : Brian Forbes, président. Bureau de l'ombudsman des vétérans : Guy Parent, ombudsman des vétérans; Sharon Squire, ombudsman adjointe, directrice générale des opérations.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 14 mai 2015, le Comité entreprend son étude de l'objet de la section 17 de la partie 3 du projet de loi C-59, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 avril 2015 et mettant en oeuvre d’autres mesures.
 

Michel D. Doiron fait une déclaration et, avec Bernard Butler, répond aux questions.

 

À 9 h 44, la séance est suspendue.

À 9 h 49, la séance reprend.

 

À 9 h 49, Frank Valeriote assume la présidence.

 

À 10 heures, Royal Galipeau assume la présidence.

 

Guy Parent et Brian Forbes font des déclarations et répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Sur motion de Pierre Lemieux, il est convenu, — Que le Comité se réunisse le mercredi 27 mai 2015 de 18 h 30 à 19 h 30 pour étudier l'objet de la section 17 de la partie 3 du projet de loi C-59, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 avril 2015 et mettant en oeuvre d’autres mesures.

 

À 10 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Pagé

 
 
2015/05/27 10 h 21