Passer au contenu
;

HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 41
 
Le jeudi 5 février 2015
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 29, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Phil McColeman, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Tarik Brahmi, Brad Butt, Jim Eglinski, Sadia Groguhé, Colin Mayes, Phil McColeman et Cathy McLeod.

 

Membres substituts présents : L'hon. Scott Brison remplace Rodger Cuzner et Robert Chisholm remplace Jinny Jogindera Sims.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Caroline Quesnel, analyste; Shauna Troniak, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Que le Comité étudie la possibilité que la finance sociale trouve de nouvelles sources de capitaux pour améliorer la situation sociale et économique des Canadiens; qu’il entende le point de vue de divers acteurs, comme des gouvernements, des entreprises, des organismes sans but lucratif, des organismes caritatifs et des fondations, sur les meilleurs moyens de concevoir, de mettre en œuvre et de favoriser un cadre pour la finance sociale au Canada; que son étude commence par un exposé des fonctionnaires du ministère; qu’au moins huit réunions soient consacrées à cette étude à l’hiver 2015; que les affaires renvoyées au Comité par la Chambre, comme les projets de loi d’initiative ministérielle et parlementaire ou le budget des dépenses, aient préséance sur cette étude; qu’il présente son rapport à la Chambre au printemps 2015.

Que, dans le cadre de son étude de la finance sociale, le Comité se rende à Londres, au Royaume-Uni, au printemps 2015; que la greffière, en consultation avec le président, produise un budget de déplacement.

 

À 15 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Jessica Kulka

 
 
2015/02/06 10 h 58