;

HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 55

Le jeudi 14 mai 2015

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 228 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Phil McColeman, président.

Membres du Comité présents : Ray Boughen, Brad Butt, Rodger Cuzner, Jim Eglinski, Sadia Groguhé, Colin Mayes, Phil McColeman et Marie-Claude Morin.

Membres substituts présents : Costas Menegakis remplace Scott Armstrong et Philip Toone remplace Jinny Jogindera Sims.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Caroline Quesnel, analyste.

Témoins : Ministère de l'Emploi et du Développement social : Siobhan Harty, directrice générale, Direction de la politique sociale, Division de la politique stratégique et recherche; Blair McMurren, directeur, Innovation sociale, Division de la politique stratégique et recherche. Agence du revenu du Canada : Cathy Hawara, directrice générale, Direction des organismes de bienfaisance, Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires; Bryan McLean, directeur, Division de la politique, de la planification et de la législation, Direction des organismes de bienfaisance, Direction générale de la politique législative et des affaires règlementaires. Ministère des Finances : Miodrag Jovanovic, directeur, Division de l'impôt des particuliers, Direction de la politique de l’impôt.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 5 février 2015, le Comité reprend son étude de l'exploration du potentiel de la finance sociale au Canada.

Shiobhan Harty, Miodrag Jovanic et Cathy Hawara font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Jessica Kulka

2015/05/15 10 h 31