HUMA Réunion de comité

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Phil McColeman, président.

Naveed Chaudhry, Carole Gagnon, Bill Crawford et Peter Costello font des déclarations et, avec Jagdeep Kailey, répondent aux questions.

À 16 h 33, la séance est suspendue.

À 16 h 38, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude sur Exploration du potentiel de la finance sociale au Canada, le budget proposé de 67 292,17 $, pour le déplacement de cinq membres du Comité accompagnés du personnel nécessaire à Londres (Royaume Uni), au printemps 2015, soit adopté.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée le jeudi 5 février 2015, le Comité consacre cinq (5) autres réunions à l’étude de l’Exploration du potentiel de la finance sociale au Canada; que les réunions des 21, 23 et 28 avril et du 12 mai 2015 soient réservées à l’audition de témoins et que chaque parti présente une nouvelle liste de témoins éventuels pour ces réunions; que les représentants du ministère des Finances et du ministère de l’Emploi et du Développement social soient invités à témoigner le jeudi 14 mai 2015; et que les affaires que la Chambre a renvoyées au Comité, comme les projets de loi ou le Budget, aient préséance sur cette étude.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion de régie interne relative au Sous-comité du programme et de la procédure, adoptée le mardi 29 octobre 2013 par le Comité, le Sous-comité soit désormais formé ainsi : « Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit formé de cinq (5) membres, à savoir le président, deux (2) vice-présidents et deux (2) députés du Parti conservateur ».

Que la motion, dans sa version modifiée, soit libellée ainsi :

Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit formé de cinq (5) membres, à savoir le président, deux (2) vice-présidents et deux (2) députés du Parti conservateur; que le quorum du Sous-comité se compose d’au moins trois (3) membres, dont un membre du parti de l’opposition officielle; que chaque membre du Sous-comité puisse avoir un (1) adjoint assistant aux réunions du Sous-comité du programme et de la procédure; et que chaque parti puisse désigner un (1) membre du personnel de leur bureau sur la Colline parlementaire pouvant assister aux réunions du Sous-comité.

Il est convenu, — Que les membres du Comité soumettent leur liste de témoins pour l'étude de l'exploration du potentiel de la finance sociale du Canada à la greffière au plus tard le vendredi 10 avril 2015.

À 17 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.