Passer au contenu
;

FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 64
 
Le jeudi 4 décembre 2014
 

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 42, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de James Rajotte, président.

 

Membres du Comité présents : Mark Adler, Mike Allen, l'hon. Scott Brison, Guy Caron, Nathan Cullen, Gerald Keddy, James Rajotte, Murray Rankin, Andrew Saxton et Dave Van Kesteren.

 

Membres substituts présents : Rick Norlock remplace Gerald Keddy.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : June Dewetering, analyste en chef; Mark Mahabir, analyste; Michaël Lambert-Racine, analyste; James Gauthier, analyste.

 
Conformément à l'article 83.1 du Règlement, le Comité reprend ses consultations prébudgétaires 2014.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

À 12 h 5, la séance est suspendue.

À 12 h 14, la séance reprend.

 

À 12 h 15, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

 

À 12 h 36, la séance est suspendue.

À 12 h 56, la séance reprend.

 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : " Vers la prospérité : des priorités budgétaires fédérales pour les gens, les affaires et les communautés ".

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires, immédiatement après la signature du président, à condition qu'elles ne dépassent pas 5 pages et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 17 heures le lundi 8 décembre 2014.

 

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Lafrance

 
 
2014/12/05 14 h 2