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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des anciens combattants (ACVA)
42e législature, 1re session
Réunion 122
Le mercredi 12 juin 2019, 15 h 56 à 17 h 31
Télévisée
Présidence
Neil R. Ellis, président (Libéral)

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Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Objet du Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
• L'hon. Lawrence MacAulay, C.P., député, ministre des Anciens Combattants
Ministère des Anciens Combattants
• Gén (à la retraite) Walter Natynczyk, sous-ministre
• Michel Doiron, sous-ministre adjoint, Prestation des services
• Cam (à la retraite) Elizabeth Stuart, sous-ministre adjointe, Secteur de la dirigeante principale des finances et services ministériels
• Charlotte Bastien, sous-ministre adjointe, Supervision stratégique et Communications
• Steven Harris, sous-ministre adjoint, Politiques stratégiques et Commémoration
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget principal des dépenses de 2019-2020 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel).

Ministre MacAulay fait une déclaration et, avec Walter Natynczyk, répond aux questions.

À 17 h 2, la séance est suspendue.

À 17 h 5, la séance reprend.

Charlotte Bastien, Michel Doiron, Elizabeth Stuart et Steven Harris répondent aux questions.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson