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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 24
jeudi 6 octobre 2016, 15 h 32 à 17 h 1
Présidence
Neil R. Ellis, président (Libéral)

Chambre des communes
• Michelle Legault, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes
• Robyn Hynes, directrice générale, Opérations
• Gary Walbourne, ombudsman
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 février 2016, le Comité reprend son étude sur la prestation de services aux anciens combattants.

Gary Walbourne fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 16, Robert Kitchen assume la présidence.

À 16 h 22, Neil R. Ellis assume la présidence.

À 16 h 32, la séance est suspendue.

À 16 h 40, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le président, en consultation avec le greffier et l’analyste, prépare un document justifiant le déplacement ainsi qu’un budget de déplacement préliminaire et qu’il les présente au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

Il est convenu, — Que Claude Lalancette soit invité par le Comité à comparaître devant le Comité le mardi 25 octobre 2016, à 15 h 30, relativement à l'étude sur la santé mentale et la prévention du suicide chez les vétérans.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité établisse de concert avec le président et l'analyste une proposition budgétaire dans le cadre de son étude sur la santé mentale et la prévention du suicide chez les vétérans, et qu'il le soumette à l'approbation du Comité.

À 17 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Grant McLaughlin