ACVA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Libéral
- Sherry Romanado, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
Conservateur
Il est convenu, — Que, nonobstant la motion de régie interne du Comité régissant la participation du personnel et des membres aux séances à huis clos, adoptée le mardi 16 février 2016, un stagiaire parlementaire soit autorisé à assister à la partie à huis clos de la séance.
Il est convenu, — Que le comité reprenne l’examen de la motion proposée par Robert Kitchen le mercredi 8 mars 2017.
À 9 h 19, la séance est suspendue.
À 9 h 28, la séance reprend.
À 9 h 50, la séance est suspendue.
À 9 h 57, la séance reprend en public.
Bernard Butler et Michel Doiron font une déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,