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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 49
mardi 21 mars 2017, 11 h 6 à 12 h 25
Huis clos
Présidence
Pat Finnigan, président (Libéral)

Chambre des communes
• Suzie Cadieux, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Frédéric Forge, analyste
• Khamla Heminthavong, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 7 mars 2017 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité entreprenne une étude sur le Budget principal des dépenses 2017-2018 et invite le ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire à comparaître, selon sa disponibilité au mois de mai 2017.

2. Que, nonobstant la motion adoptée le jeudi 16 février 2017, la réunion du mardi 21 mars 2017 soit consacrée à l’étude portant sur la décision de l’ARLA concernant le pesticide néonicotinoïde imidaclopride.

3. Que les réunions du jeudi 23 mars et du mardi 4 avril 2017 soient consacrées à l’étude portant sur les modifications au Règlement sur la santé des animaux (Transport sans cruauté).

Il est convenu, — Que, en lien avec l’étude de la décision de l’ARLA concernant le pesticide néonicotinoïde imidaclopride, le Comité envoie une lettre à la ministre de la Santé, ainsi qu’une copie au ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire, au plus tard le jeudi 23 mars 2017.

À 11 h 53, la séance est suspendue.

À 12 h 6, la séance reprend.

Il est convenu, — Que, conformément à la motion adoptée le mardi 6 décembre 2016, le Comité entame une étude sur les dettes dans le secteur agricole et leurs effets lors de la réunion du mardi 11 avril 2017.

Il est convenu, — Que, au cours de la réunion du jeudi 6 avril 2017, le Comité invite des fonctionnaires d’Agriculture et agroalimentaire Canada à tenir une séance d’information sur l’exportation de lentilles vers l’Inde et les questions pertinentes à ce sujet, notamment la fumigation.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 16 février 2017, le Comité reprend son étude sur la décision de l’ARLA concernant le pesticide néonicotinoïde imidaclopride.

Le Comité donne des instructions de rédaction aux analystes.


À 12 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Denis Kusion