NDDN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Elinor Sloan, Aurel Braun et Margarita Assenova, par vidéoconférence de Washington D.C., font des déclarations et répondent aux questions.
À 10 h 35, la séance est suspendue.
À 10 h 37, la séance reprend.
James Bezan propose, — Que le Comité entreprenne une étude sur la stratégie et l’élaboration d’un nouveau livre blanc sur la défense et sur l’examen de la politique par le gouvernement; que l’étude se concentre sur ce qui suit :
- l’évaluation des risques et des menaces;
- les moyens et la capacité;
- l’état de préparation et le recrutement;
- l’approvisionnement;
- la sécurité nationale et la protection de la souveraineté, incluant l’Arctique et les approches maritimes;
- les responsabilités en matière de dissuasion, de combat et de maintien de la paix, incluant le NORAD, l’OTAN et les Nations Unies;
Que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre des communes d’ici le mardi 18 octobre 2016.
Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal :
POUR : James Bezan, Cheryl Gallant, Randall Garrison, Pierre Paul-Hus — 4;
CONTRE : Darren Fisher, Mark Gerretsen, Jean R. Rioux, Sherry Romanado, Sven Spengemann — 5.
Sur motion de Mark Gerretsen, il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.
À 10 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,