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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 3
mardi 8 mars 2016, 8 h 44 à 10 h 44
Télévisée
Présidence
Stephen Fuhr, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Martin Auger, analyste
• James Lee, analyste
• L’hon. Harjit S. Sajjan, C.P., député, ministre de la Défense nationale
Ministère de la Défense nationale
• Gén Jonathan H. Vance, chef d'état-major de la défense
• John Forster, sous-ministre
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d'information du ministre de la Défense nationale sur sa lettre de mandat.

L'hon. Harjit S. Sajjan fait une déclaration et, avec le général Jonathan H. Vance, répond aux questions.

À 9 h 46, la séance est suspendue.

À 9 h 49, la séance reprend.

• L’hon. Harjit S. Sajjan, C.P., député, ministre de la Défense nationale
Centre de la sécurité des télécommunications
• Greta Bossenmaier, chef
Ministère de la Défense nationale
• Lgén Guy R. Thibault, vice-chef d'état-major de la défense
• John Forster, sous-ministre
• Claude Rochette, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint (Finances)
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédit 1c sous la rubrique de la sécurité des télécommunications, crédits 1c et 5c sous la rubrique Défense nationale renvoyés au Comité le vendredi 19 février 2016.

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications.

L'hon. Harjit S. Sajjan fait une déclaration et, avec le lieutenant-général Guy R. Thibault, John Forster, Claude Rochette et Greta Bossenmaier, répond aux questions.

À 10 h 16, la séance est suspendue.

À 10 h 18, la séance reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1c et 5c sous la rubrique Défense nationale.

Le crédit 1c sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications et les crédits 1c et 5c sous la rubrique Défense nationale sont adoptés.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1c sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications et des crédits 1c et 5c sous la rubrique Défense nationale.

À 10 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Philippe Grenier-Michaud