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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 13
jeudi 19 mai 2016, 8 h 47 à 10 h 50
Avec enregistrement vidéo
Présidence
Stephen Fuhr, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• James Lee, analyste
Réserve 2000 Québec
• Bgén Pierre Boucher, président
Réserve 2000
• Lcol (à la retraite) John Selkirk, directeur général
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d'information de Réserve 2000 sur la Force de réserve de l'Armée canadienne.

Le brigadier-général (à la retraite) Pierre Boucher et le lieutenant-colonel (à la retraite) John Selkirk font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 43, la séance est suspendue.

À 9 h 47, la séance reprend.

Centre de la sécurité des télécommunications
• Greta Bossenmaier, chef
• Shelly Bruce, chef adjoint, Renseignement électromagnétique
• Dominic Rochon, chef adjoint, Politiques et communications
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur les activités en cours du Centre de la sécurité des télécommunications.

Greta Bossenmaier fait une déclaration et, avec Shelly Bruce et Dominic Rochon, répond aux questions.

À 10 h 38, la séance est suspendue.

À 10 h 40, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 1 900,00 $, pour la séance d'information de Réserves 2000 sur la Force de réserve de l'Armée canadienne, soit adopté.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de la séance d’information de Réserves 2000 sur la Force de réserve de l’Armée canadienne, le Comité étudie un court projet de rapport résumant les préoccupations entendues par le Comité et les solutions possibles en ce qui concerne la Force de réserve; et que le rapport soit présenté à la Chambre ainsi qu’au ministre de la Défense nationale dans le cadre de l’examen de la politique de défense.

Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 17 mai 2016 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que, dans le cadre de l’étude du Canada et la défense de l’Amérique du Nord, le Comité se concentre ensuite sur la Marine royale canadienne et la disponibilité opérationnelle des forces maritimes.

2. Que, nonobstant la motion de régie interne du Comité portant sur la distribution des projets de rapport, l’étude du projet de rapport sur la disponibilité opérationnelle des forces aériennes commence moins d’une semaine après sa distribution aux membres du Comité.

À 10 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Philippe Grenier-Michaud