NDDN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Libéral
- Jean R. Rioux, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
- Sherry Romanado, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
Conservateur
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2017-2018: crédits1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de la Défense nationale;
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget provisoire des dépenses 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale.
Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 9 h 54, la séance est suspendue.
À 9 h 58, la séance reprend.
Sur motion de Leona Alleslev, il est convenu, — Qu’en ce qui concerne l’étude sur la participation du Canada à l’OTAN, le Comité se rende à Petawawa, Ontario le mardi 17 avril 2018; que le Comité soit accompagné du personnel nécessaire; et que le budget proposé de 4 059, 45 $ pour le voyage du Comité soit adopté.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2017-2018: crédits1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de la Défense nationale;
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'objet du Budget provisoire des dépenses 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale.
L’interrogation des témoins se poursuit.
À 10 h 42, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,