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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 108
Le mardi 25 septembre 2018, 11 h 4 à 12 h 51
Huis clos
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

Chambre des communes
• Evelyn Lukyniuk, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Sophie Leduc, analyste
• Mohamed Zakzouk, analyste
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le lundi 11 décembre 2017, le Comité reprend son étude sur la situation actuelle et future des données nationales sur l’énergie.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Repenser le système canadien d'information sur l'énergie : les modèles de collaboration dans une économie fondée sur les données ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le comité annexe à son rapport une opinion complémentaire, soumise en version électronique à la greffière du Comité dans les deux langues officielles, par le membre du Nouveau Parti Démocratique, et comportant pas plus de quatre pages.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude des possibilités économiques en matière d'efficacité énergétique au Canada et de ses contributions aux engagements du Canada pris dans le cadre de l'Accord de Paris sur les changements climatiques, chaque parti remette une liste de témoins, par ordre de priorité, et leurs coordonnées, à la greffière du Comité le plus tôt possible.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 34 150 $, pour l'étude sur les ravageurs forestiers, soit adopté.

Il est convenu, — Que, relativement à l’étude des possibilités économiques en matière d’efficacité énergétique au Canada, le Comité soumette une proposition préliminaire de voyage au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

À 11 h 17, la séance est suspendue.

À 11 h 25, la séance reprend en public.

Agence canadienne d'inspection des aliments
• William Anderson, directeur exécutif, Direction de la protection des végétaux et biosécurité
Ministère des Ressources naturelles
• Derek MacFarlane, directeur général régional, Service canadien des forêts, Centre de foresterie de l'Atlantique
• Jean-Luc St-Germain, analyste des politiques, Direction de l'intégration des sciences et des politiques, Division de la coordination de la recherche et de l'intégration, Service canadien des forêts
Ministère du développement de l'énergie et des ressources du Nouveau-Brunswick
• Chris Ward, sous-ministre adjoint par intérim
• Chris Norfolk, gestionnaire, Développement forestier
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 14 juin 2018, le Comité entreprend son étude sur les ravageurs forestiers.

Derek MacFarlane et William Anderson font des déclarations et, avec Jean-Luc St-Germain répondent aux questions.

Chris Ward, par vidéoconférence de Fredericton (Nouveau-Brunswick) fait une déclaration et, avec Chris Norfolk, par vidéoconférence de Fredericton (Nouveau-Brunswick) répond aux questions.

À 12 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Jubilee Jackson