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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 116
Le jeudi 1 novembre 2018, 11 h 41 à 13 h 1
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Sophie Leduc, analyste
• Mohamed Zakzouk, analyste
Association canadienne de l'électricité
• Francis Bradley, chef des opérations
• Sarah Nolan, gestionnaire, Relations gouvernementales
Systèmes d'énergie de qualité pour les villes de demain
• Tonja Leach, directrice générale
• Ericka Wicks, directrice, Projets et services de consultation
Conseil du bâtiment durable du Canada
• Thomas Mueller, président et chef de la direction
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 14 juin 2018, le Comité reprend son étude des possibilités économiques en matière d’efficacité énergétique au Canada.

Tonja Leach et Francis Bradley font des déclarations et, avec Ericka Wicks et Sarah Nolan, répondent aux questions.

À 12 heures, la séance est suspendue.

À 12 h 1, la séance reprend.

Thomas Mueller, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique), fait une déclaration et répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

Ted Falk propose, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne immédiatement une étude sur la réaction des membres de l’industrie à l’arrêt des travaux d’agrandissement du réseau Trans Mountain en ce qui concerne le projet de loi C-69; qu’il consacre six séances à cette étude; que cette dernière soit achevée avant le 31 décembre 2018; que le Comité présente ses conclusions à la Chambre; que ces séances soient télévisées, et que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse exhaustive au rapport.

Motion

Marc Serré propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Richard Cannings, Kent Hehr, Alexandra Mendès, Marc Serré, Geng Tan, Nick Whalen — 6;

CONTRE : Ted Falk, Jamie Schmale, Shannon Stubbs — 3.

Association canadienne de l'électricité
• Francis Bradley, chef des opérations
• Sarah Nolan, gestionnaire, Relations gouvernementales
Systèmes d'énergie de qualité pour les villes de demain
• Tonja Leach, directrice générale
• Ericka Wicks, directrice, Projets et services de consultation
Conseil du bâtiment durable du Canada
• Thomas Mueller, président et chef de la direction
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 14 juin 2018, le Comité reprend son étude des possibilités économiques en matière d’efficacité énergétique au Canada.

L’interrogation du témoin se poursuit.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Jubilee Jackson