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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 9
lundi 2 mai 2016, 15 h 33 à 17 h 34
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jesse Good, analyste
Association canadienne de pipelines d'énergie
• Chris J. Bloomer, président et chef de la direction
Institut C.D. Howe
• Benjamin Dachis, analyste principal de la politique
Woodfibre LNG Ltd
• Byng Giraud, vice-président, Affaires coopératives et directeur national - Canada
Chambre de commerce du Canada
• Katrina Marsh, directrice principale, Politique des ressources naturelles et de l'environnement
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 24 février 2016, le Comité reprend son étude de l’avenir des industries pétrolière et gazière, minière et nucléaire au Canada : Innovation, solutions durables et débouchés économiques

Byng Giraud par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique) et Katrina Marsh font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 35, la séance est suspendue.

À 16 h 42, la séance reprend.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée par le Comité le mercredi 17 février 2016, le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité les notes d'allocution de Chris J. Bloomer en anglais seulement et à les faire traduire et à en distribuer la traduction aussi rapidement que possible.

Benjamin Dachis par vidéoconférence de Toronto (Ontario) et Chris J. Bloomer font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Le président présente le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure. Le rapport est adopté et se lit comme suit :

Votre Sous-comité s'est réuni le mercredi 20 avril 2016 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes:

Que le Comité entende des témoignages sur la partie de l'étude relative aux industries pétrolières et gazière les 2, 4, 9, 11, 16 et 18 mai afin de pouvoir produire un rapport avant la fin de juin 2016, et qu'il reporte la partie de l'étude relative aux industries minière et nucléaire à l'automne 2016.

Sur motion de T.J. Harvey, il est convenu, — Que, relativement aux ordres de renvoi reçus de la Chambre et se rapportant à des projets de loi,

(a) le greffier du Comité, lorsque celui-ci reçoit un tel ordre de renvoi, écrive à chaque député qui n’est pas membre d’un caucus représenté au Comité pour l’inviter à soumettre au greffier du comité dans les deux langues officielles, les amendements proposés au projet de loi qui fait l’objet dudit ordre de renvoi qu’il propose que le Comité étudie;

(b) les amendements déposés, conformément à l’alinéa a), au moins 48 heures avant le début de l’étude article par article du projet de loi auquel ces amendements sont proposés soient réputés être proposés au cours de ladite étude à condition que le Comité puisse, en présentant une motion, modifier cette échéance à l’égard d’un projet de loi;

(c) au cours de l’étude article par article d’un projet de loi, le président permette à un député qui a présenté ses amendements conformément à l’alinéa a) de faire de brèves observations pour les appuyer.

À 17 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte