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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 126
Le mardi 5 février 2019, 15 h 54 à 17 h 37
Huis clos
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Sophie Leduc, analyste
• Mohamed Zakzouk, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 14 juin 2018, le Comité reprendre son étude sur les ravageurs forestiers.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Lutte contre les insectes dans le secteur forestier canadien : Renforcement de la coopération nationale contre les infestations actuelles et futures ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le comité annexe à son rapport un avis supplémentaire des membres du Parti conservateur, à condition qu'il soit transmis électroniquement à la greffière du Comité dans les deux langues officielles au plus tard le vendredi 15 février 2019.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 39 400 $, pour l'étude sur les pratiques exemplaires utilisées dans le monde relativement à la participation de communautés autochtones, soit adopté.

À 16 h 1, la séance est suspendue.

À 16 h 18, la séance reprend en public.

Grand Conseil des Cris (Eeyou Istchee)
• Brian Craik, directeur, Relations fédérales
Société régionale Inuvialuit
• Duane Ningaqsiq Smith, président et directeur général
• Kate Darling, avocate générale
Lax Kw'alaams Band
• John Helin, maire
Assemblée des Premières Nations
• Chef Byron Louis, Okanagan Indian Band
• Graeme Reed, analyste principal en matière de politiques
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 6 décembre 2018, le Comité reprend son étude des pratiques exemplaires utilisées dans le monde relativement à la participation de communautés autochtones à la réalisation de grands projets énergétiques.

Brian Craik, Duane Ningaqsiq Smith, Chef Byron Louis, et John Helin, font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Jubilee Jackson