ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Ministère de l'Environnement.
Le ministre fait une déclaration et, avec Christine Hogan, Matt Jones, Niall O'Dea, Helen Ryan, Anne-Marie Pelletier, Ron Hallman, Andrew Campbell, Catherine Blanchard, Michael Nadler et Darlene Upton, répond aux questions.
Le crédit 1c sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique Ministère de l'Environnement.
Le crédit 5c sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 10c sous la rubrique Ministère de l'Environnement.
Le crédit 10c sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada.
Le crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada est adopté avec dissidence.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada et des crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Environnement.
Monique Pauzé donne avis de la motion suivante :
Que tous les documents présentés dans le cadre des travaux du Comité et qui ne proviennent pas d'un ministère fédéral ou qui n'ont pas été traduits par le Bureau de la traduction, soient préalablement soumis à une révision linguistique par le Bureau de la traduction avant d'être distribués aux membres.
Monique Pauzé donne avis de la motion suivante :
Que la greffière informe chaque témoin à comparaitre devant le Comité que des essais techniques par l’équipe de soutien de l’administration de la Chambre doivent être effectués afin de vérifier la connectivité et l’équipement utilisé afin d’assurer la meilleure qualité sonore possible; et que la présidence informe le Comité, au début de chaque réunion, de tout témoin qui n’a pas effectué les essais techniques requis.
À 18 h 42, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,