Travaux parlementaires, réunions, calendrier et publications

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À la Chambre

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Séance passée

(Jeudi 21 mars 2024)

Ordre du jour du jeudi 21 mars 2024

Sujet à changement sans préavis.

10 h

Affaires courantes

Ordres émanant du gouvernement

Travaux des subsides

Motion de l'opposition

Élections sur la taxe sur le carbone

Budget supplémentaire des dépenses

Budget des dépenses

Crédits provisoires

Crédits provisoires 2024-2025

14 h

Déclarations de députés

14 h 15

Questions orales

15 h

Travaux de la Chambre - Déclaration hebdomadaire

Ordres émanant du gouvernement

Travaux des subsides

Reprise du débat interrompu à 14 heures.

17 h 30

Affaires émanant des députés

S-209 ╼ troisième lecture

Loi sur le Jour de la pandémie

18 h 30

Débat d'ajournement

19 h

Ajournement de la Chambre

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Jeudi 21 mars 2024)

SECU

Mandat et priorités du ministre de la Sécurité publique
Travaux du Comité
Mandat et priorités du ministre de la Sécurité publique
Travaux du Comité

8 h 15 - 10 h 20 (HAE)

LANG

Obligations linguistiques dans le processus de dotation ou de nomination à des postes clés

8 h 16 - 10 h 17 (HAE)

JUST

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024
Travaux du Comité

8 h 19 - 10 h 07 (HAE)

HUMA

Projet de loi C-58

8 h 20 - 10 h 20 (HAE)

TRAN

Séance d'information sur l'infrastructure au Canada

10 h 02 - 13 h 02 (HAE)

SJUS

Travaux du Comité

10 h 12 - 10 h 32 (HAE)

Ajournée

Aucune diffusion disponible

SRSR

Financement du gouvernement fédéral des établissements postsecondaires du Canada
Travaux du Comité

11 h - 13 h 33 (HAE)

AGRI

Projet de loi C-355
Travaux du Comité

11 h - 13 h 16 (HAE)

Ajournée

Regardez

ETHI

Utilisation d'outils permettant d'extraire des données sur des appareils mobiles et ordinateurs
Décision de la GRC de ne pas déclencher une enquête criminelle en lien avec l'affaire SNC-Lavalin

11 h 01 - 13 h 07 (HAE)

HESA

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024
Travaux du Comité
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024

11 h 01 - 13 h 15 (HAE)

PROC

Question de privilège concernant le député de Wellington—Halton Hills et d'autres députés
Protocole parlementaire relatif à l'incident survenu dans la tribune du président

11 h 02 - 13 h 10 (HAE)

FINA

Travaux du Comité
Projet de loi C-59
Budget principal des dépenses 2024-2025
Travaux du Comité

11 h 05 - 13 h 31 (HAE)

SPAC

Travaux du Comité

13 h 01 - 13 h 53 (HAE)

Ajournée

Aucune diffusion disponible

ENVI

Eaux douces

15 h 19 - 17 h 16 (HAE)

Ajournée

Regardez

PACP

Rapport 1, ArriveCAN

15 h 30 - 17 h 21 (HAE)

Ajournée

Regardez

CIIT

Système Gestion des cotisations et des recettes de l'ASFC (GCRA)

15 h 31 - 17 h 17 (HAE)

FEWO

Alerte robe rouge

15 h 32 - 17 h 33 (HAE)

Ajournée

Regardez

FOPO

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024

15 h 32 - 17 h 28 (HAE)

RNNR

Projet de loi C-49

15 h 34 - 17 h 18 (HAE)

Ajournée

Regardez

CHPC

Travaux du Comité

15 h 35 - 17 h 18 (HAE)

Patrimoine canadien (CHPC)

Ajournée

Aucune diffusion disponible

Toutes les réunions à venir

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Jeudi 21 mars 2024)

Associations

15e Colloque parlementaire canadien -- Ottawa, Ontario, Canada -- Section canadienne de l'Association parlementaire du Commonwealth (CCOM)

Associations

16e Conférence des parlementaires de la région arctique -- Kiruna, Suède -- Association parlementaire Canada-Europe (CAEU)

Diplomatie parlementaire

Janv.	Févr.	Mars	Avr.
Mai	Juin	Juill.	Août
Sept.	Oct.	Nov.	Déc.

Janv.	Févr.	Mars	Avr.
Mai	Juin	Juill.	Août
Sept.	Oct.	Nov.	Déc.

Travaux parlementaires

Calendrier des travaux

À la Chambre

À la Chambre

Comités

Comités

Sécurité publique et nationale (SECU)

Langues officielles (LANG)

Justice et droits de la personne (JUST)

Ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées (HUMA)

Transports, infrastructure et collectivités (TRAN)

Sous-comité du programme et de la procédure (SJUS)

Science et recherche (SRSR)

Agriculture et agroalimentaire (AGRI)

Accès à l'information, protection des renseignements personnels et éthique (ETHI)

Santé (HESA)

Procédure et affaires de la Chambre (PROC)

Finances (FINA)

Sous-comité du programme et de la procédure (SPAC)

Environnement et développement durable (ENVI)

Comptes publics (PACP)

Commerce international (CIIT)

Condition féminine (FEWO)

Pêches et océans (FOPO)

Ressources naturelles (RNNR)

Patrimoine canadien (CHPC)

Diplomatie parlementaire

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Calendrier des travaux

Travaux parlementaires

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À la Chambre

À la Chambre

Comités

Comités

Diplomatie parlementaire

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