SPER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 18
Le mardi 19 mars 2002
Le
Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du
développement des ressources humaines et de la condition des personnes
handicapées tient aujourd’hui une séance conjointe avec le Sous-comité des
enfants et jeunes à risque du Comité permanent du développement des ressources
humaines et de la condition des personnes handicapées à 15 h 33, dans la salle
209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Carolyn Bennett et de John
Godfrey, coprésidents.
Membres du Sous-comité
présents :
Carolyn Bennett, Wendy Lill, Larry Spencer et Tony Tirabassi
Membre substitut
présent :
Diane St-Jacques pour Anita Neville.
Membres du Sous-comité des enfants et jeunes à
risque du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la
condition des personnes handicapées présents : John Godfrey,
Monique Guay et Alan Tonks.
Aussi présents : De la Bibliothèque du
Parlement : Julie MacKenzie et Bill Young, attachés de recherche.
Témoins : À titre personnel :
Wendall Nicholas. Du Conseil des Mohawks d’Akwesasne : Joanne
Francis, porte-parole de clients. De « Katenies Research and Management »:
Dr Rose-Alma J. McDonald, consultante pour « Mohawk Council of Katenies »
et pour l'Assemblée des Premières nations. De l’Université de Victoria :
Michael Prince, professeur titulaire de la chaire Lansdowne en politique
sociale, Faculté de développement social et humain.
Conformément à l’article
108(3)c) du Règlement, le Sous-comité des enfants et jeunes à risque du
Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition
des personnes handicapées tient une réunion conjointe avec le du Sous-comité de
la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des
ressources humaines et de la condition des personnes handicapées pour étudier
la condition des enfants autochtones qui vivent dans les réserves et à
l'extérieur des réserves et les programmes fédéraux qui leur sont offerts, avec
accent sur la condition des enfants handicapés.
Il est convenu, – Que le
Sous-comité de la condition des personnes handicapées tienne une conférence de
presse à 11 h, le jeudi 21 mars 2002, pour faire la promotion et discuter
du rapport intitulé « Un système plus juste envers les Canadiens : Le
crédit d’impôt pour personnes handicapées. »
Les témoins font des
déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 26, le Sous-comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Mike MacPherson