SNUD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 1
Le jeudi 7 juin 2001
Le Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments se réunit aujourd'hui à 15 h 30, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, afin d’élire un président et deux vice-présidents, conformément à l’article 106(1) et 106(2) du Règlement.
Membres du Comité présents : Carole-Marie Allard, André Bachand, Bernard Bigras, Libby Davies, Derek Lee, Réal Ménard, Stephen Owen, Jacques Saada, Carol Skelton, Paddy Torsney et Randy White.
Membres substituts présents : Rodger Cuzner pour Dominic LeBlanc et Tony Valeri pour Mac Harb.
Aussi présent : De la Direction des comités et des associations parlementaires de la Chambre des communes : Patrice Martin, greffier à la procédure.
Conformément à l’article 106(1) et 106(2) du Règlement, le greffier préside à l’élection à la présidence.
Jacques Saada propose - Que Paddy Torsney assume la présidence du Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments.
Randy White propose, - Que Derek Lee assume la présidence du Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments.
La motion de Jacques Saada, mise aux voix, est adoptée par un vote à main levée : POUR : 9; CONTRE : 2.
Par conséquent, Paddy Torsney est déclarée présidente dûment élue du Comité spécial et elle prend place au fauteuil.
Sur motion de Tony Valeri, il est convenu, - Que Carole-Marie Allard soit élue vice-présidente du Comité spécial.
Sur motion de Carol Skelton, il est convenu, - Que Randy White soit élu vice-président du Comité spécial.
Sur motion de Réal Ménard, il est convenu, - Que la présidente soit autorisée à tenir des réunions pour entendre des témoignages en l’absence de quorum, à condition qu'au moins trois (3) députés soient présents, dont un député de l'opposition.
Sur motion de Libby Davies, il est convenu, - Que le Comité retienne, s’il le juge utile, les services d’un ou de plusieurs attachés de recherche de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.
Sur motion d’André Bachand, il est convenu, - Que, à la discrétion de la présidente du Comité et conformément à la politique du Bureau de régie interne, les témoins invités à comparaître devant le Comité soient remboursés de leurs frais de déplacement jugés raisonnables, et ce, à raison d’au plus deux représentants par organisme.
Sur motion de Randy White, il est convenu, - Que le Comité autorise la présidente, de concert avec la greffière, à prendre à l’occasion les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité, et que le coût de ces repas soit porté au budget pertinent du Comité.
Sur motion de Réal Ménard, il est convenu, - Qu’un avis de vingt-quatre (24) heures soit donné à la greffière avant que le Comité spécial puisse être saisi de toute motion de fond.
Il est convenu, - Que les membres du Comité spécial soumettent à la greffière et à l’attaché de recherche leurs idées de plan de travail et proposent le nom de témoins pendant le congé d’été pour aider à l’établissement d’un plan de travail qui sera présenté aux membres du Comité à la première séance du Comité en septembre.
À 15 h 48, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Carol Chafe