SNUD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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SPECIAL COMMITTEE ON NON-MEDICAL USE OF DRUGS
COMITÉ SPÉCIAL SUR LA CONSOMMATION NON MÉDICALE DE DROGUES OU MÉDICAMENTS
TÉMOIGNAGES
[Enregistrement électronique]
Le jeudi 7 juin 2001
• 1535
[Traduction]
La greffière du comité: Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum.
Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier point à l'ordre du jour est l'élection du président.
Monsieur Saada.
[Français]
M. Jacques Saada (Brossard—La Prairie, Lib.): J'aimerais proposer la candidature de Mme Paddy Torsney.
[Traduction]
La greffière: Monsieur White.
M. Randy White (Langley—Abbostford, AC): Je propose la candidature de Derek Lee.
La greffière: Y a-t-il d'autres propositions?
M. Jacques Saada: Je propose qu'on mette fin aux candidatures.
Des voix: D'accord.
La greffière: Normalement, nous examinerions la première proposition avant de passer à la deuxième. Est-ce ainsi que le comité veut fonctionner?
Des voix: Oui.
La greffière: M. Saada propose que Paddy Torsney assume la présidence du comité; que tous ceux qui sont en faveur veuillent bien lever la main.
(La motion est adoptée)
La greffière: Madame torsney, veuillez prendre place au fauteuil.
Des voix: Bravo!
La présidence (Mme Paddy Torsney (Burlington, Lib.)): Merci beaucoup tout le monde.
Nous allons maintenant passer à l'élection des vice-présidents. Avez-vous des candidats à proposer?
Monsieur Valeri.
M. Tony Valeri (Stoney Creek, Lib.): J'aimerais proposer la candidature de Mme Allard.
La présidente: Avez-vous d'autres candidats à proposer au poste de vice-président?
Mme Carol Skelton (Saskatoon—Rosetown—Biggar, AC): J'aimerais proposer la candidature de Randy White.
M. Tony Valeri: Je propose qu'on mette fin aux candidatures.
[Français]
M. Réal Ménard (Hochelaga—Maisonneuve, BQ): Si je comprends bien, il y aura deux vice-présidents, comme dans chacun des comités.
La présidente: Oui, je pense.
[Traduction]
On a proposé de mettre fin aux candidatures.
Des voix: D'accord.
La présidente: C'est donc décidé, nous avons choisi nos deux vice-présidents.
[Français]
Félicitations, madame Allard et monsieur White.
[Traduction]
Avons-nous autre chose à faire?
La greffière me signale que nous avons des motions de régie interne, communes à tous les comités, à examiner. Leur adoption facilite l'organisation, le travail du comité de direction, et le reste. Je pense qu'elles vous ont été distribuées.
La première motion prévoit que le président soit autorisé à tenir des réunions et à recevoir des témoignages en l'absence du quorum, pourvu qu'au moins... c'est combien, trois? C'est au comité de décider.
[Français]
Monsieur Ménard.
M. Réal Ménard: Je pense qu'il serait probablement sage de s'assurer qu'il y ait toujours au moins deux députés de l'opposition.
La présidente: Oui.
[Traduction]
Donc trois députés, dont deux de l'opposition? Non. Pourquoi pas cinq députés, dont au moins deux de l'opposition?
[Français]
Cela fonctionne-t-il? Il y aura cinq membres, dont deux de l'opposition.
[Traduction]
M. Derek Lee (Scarborough—Rouge River, Lib.): Madame la présidente, pourquoi cinq membres? Pourquoi sommes-nous passés de trois à cinq membres?
La présidente: Nous pouvons choisir le nombre que vous voulez.
M. Derek Lee: Si c'est pour faciliter l'audition des témoignages, j'aurais préféré le plus petit nombre possible, et vous avez sauté un chiffre.
La présidente: Devrions-nous nous entendre pour quatre?
M. Derek Lee: Oui. Si trois ne convient pas, allons-y pour quatre.
La présidente: D'accord.
Monsieur Saada.
[Français]
M. Jacques Saada: Il est coutumier qu'autour de la table il y ait une majorité de membres qui proviennent du gouvernement. Je crois que c'est logique. Si nous choisissons d'avoir trois membres et que deux d'entre eux proviennent de l'opposition, cela veut dire que le gouvernement est en minorité, ce qui n'est pas très cohérent.
La présidente: C'est en effet un problème.
M. Jacques Saada: Si nous choisissons cinq membres, comme le propose M. Ménard, nous pourrons avoir une majorité gouvernementale autour de la table.
[Traduction]
La présidente: Monsieur Lee.
M. Derek Lee: J'aimerais préciser qu'il s'agit du quorum pour l'audition des témoignages, pas pour les mises aux voix. Il n'est pas nécessaire d'avoir une majorité pour entendre des témoignages. On ne compte les oreilles, seulement les votes. S'il n'y a pas de vote, cela n'a pas d'importance.
• 1540
Je pense donc qu'il est préférable qu'il y ait quatre membres
plutôt que cinq. Trois serait encore mieux, mais si l'opposition
insiste pour qu'il y en ait plus, c'est ce que je propose, chers
collègues.
La présidente: Monsieur Lee, je peux peut-être signaler que le quorum pour les mises aux voix serait en fait de sept, comme vous dites, pour permettre d'avoir le juste équilibre que nous voulons.
Mais, monsieur Ménard, si nous avions trois...
[Français]
M. Réal Ménard: Madame la présidente, il y a effectivement plusieurs comités où on se limite à trois membres, un de l'opposition et deux du gouvernement. Il vaut mieux, pour que les travaux soient fructueux, fonctionner de façon simple. Si le comité souhaite se limiter à trois, je suis prêt à accepter cette proposition.
M. Jacques Saada: Donc, à trois...
M. Réal Ménard: C'est sûr que vous ne pouvez pas être minoritaires.
[Traduction]
M. Derek Lee: Cela me convient.
La présidente: Très bien.
Nous sommes d'accord pour qu'il y ait trois membres, dont un de l'opposition?
Des voix: Oui.
La présidente: La deuxième motion prévoit que le comité retienne, s'il le juge utile, les services d'un ou de plusieurs attachés de recherche de la Bibliothèque du Parlement pour l'aider dans ses travaux.
[Français]
Monsieur, ça va?
[Traduction]
Madame Davies?
Des voix: Oui.
La présidente: La troisième motion de régie interne prévoit que, conformément aux règles établies par le Bureau de régie interne et sur demande, les témoins qui sont invités à comparaître devant le comité soient remboursés pour leurs frais de déplacement, d'hébergement et de repas jugés raisonnables, à raison d'au plus deux représentants par organisme.
[Français]
Cela fonctionne-t-il?
[Traduction]
Des voix: Oui.
La présidente: La dernière motion de régie interne prévoit que le comité autorise le président à prendre à l'occasion et, au besoin, de concert avec le greffier du comité, des mesures pour défrayer les repas des membres du comité dans le cadre de son travail, et que ses dépenses soient imputées au budget approprié du comité.
Des voix: D'accord.
La présidente: Nous veillerons à ce qu'il ait de la laitue dans les sandwiches.
Monsieur Ménard.
[Français]
M. Réal Ménard: Madame la présidente, je voudrais que nous étudiions deux motions additionnelles avant d'aborder la question des témoins et de nos mandats. Les membres du comité trouvent-ils pertinent que nous nous réunissions le jeudi après-midi? Cela sera-t-il notre horaire habituel? Il ne s'agit pas, pour la plupart d'entre nous, de notre comité principal; nous participons à d'autres comités. Mon collègue Bernard, je crois, et moi faisons partie de comités qui siègent le mardi matin et le jeudi matin.
Selon vos prévisions, quel sera notre horaire normal de réunion? J'avoue que le jeudi après-midi serait de nature à nous plaire.
La présidente: Le greffier m'a dit que les comités spéciaux siègent souvent le mercredi après-midi.
M. Réal Ménard: Êtes-vous ouverts à la possibilité de changements? Est-il vraiment impossible de choisir le jeudi après-midi?
La présidente: C'est votre choix.
Mme Carole-Marie Allard (Laval-Est, Lib.): Je voudrais demander une information, madame la présidente.
Ce comité est formé juste avant la fin de la session. Cela veut-il dire que nous devons remettre un rapport à une date précise? Y a-t-il un échéancier?
M. Réal Ménard: Cette information est contenue dans la motion.
Mme Carole-Marie Allard: Je m'excuse de mon ignorance, mais je n'étais pas...
[Traduction]
La présidente: Monsieur White.
M. Randy White: Madame la présidente, notre comité doit présenter son rapport à la Chambre d'ici le 1er novembre, je pense, n'est-ce pas?
La présidente: 2002.
M. Randy White: J'ai du mal à croire que le comité réussira à examiner la question en se réunissant seulement le mercredi. Je serais très surpris que les membres du comité pensent qu'il ne faut pas y mettre plus de temps. Le sujet est assez vaste, le travail est assez imposant et il y aura, je pense, beaucoup de déplacements à faire. Penser qu'on peut s'en tenir à une réunion, le mercredi, du mois de novembre au mois de novembre de l'année suivante serait vraiment sous-estimer le travail à faire.
La présidente: Merci, monsieur White.
[Français]
M. Réal Ménard: Nous pourrions peut-être débuter nos travaux le mercredi. Mon collègue Bernard pourrait, lui aussi, accepter cette proposition. Si on se rend compte en cours de route qu'il faut d'autres séances, on pourrait alors en ajouter. Je ne serais pas opposé à siéger le soir si c'était nécessaire. Le mardi et le jeudi sont des jours où nous devons participer a d'autres comités et nos whips respectifs—nous savons tous combien les whips de tous les partis qui se respectent sont autoritaires—n'accepteraient pas que nous soyons absents de nos comités réguliers. Nous pouvons peut-être commencer le mercredi et, si nous avons besoin d'autres séances, nous trouverons un moment adéquat pour cela.
[Traduction]
La présidente: Madame Allard, et j'aurai ensuite quelques observations à faire.
[Français]
Mme Carole-Marie Allard: Je voulais clarifier quelque chose. J'ai entendu un sénateur dire qu'ils avaient déjà tenu des audiences sur la même question. Ai-je raison?
• 1545
[Traduction]
La présidente: Il y a un comité sénatorial qui examine des questions semblables.
Mme Carole-Marie Allard: Il y a un comité sénatorial qui est chargé d'examiner des questions semblables. Allons-nous convoquer les mêmes témoins?
[Français]
Va-t-on refaire le travail que le comité du Sénat a déjà fait?
La présidente: Il est possible que nous recevions les mêmes témoins, mais il est aussi possible que nous en recevions d'autres.
Mme Carole-Marie Allard: Peut-on savoir sur quoi le Sénat s'est penché exactement?
La présidente: Sur la marijuana.
Madame Davies.
[Traduction]
Mme Libby Davies (Vancouver-Est, NPD): Je pense qu'il examine aussi d'autres questions, mais il me semble que nous allons un peu vite.
La présidente: Oui.
Mme Libby Davies: Nous devrions d'abord décider quand nous allons nous réunir avant de déterminer quels témoins nous allons recevoir.
C'est assez difficile pour moi d'être ici le mercredi après-midi, parce que je fais partie d'un autre comité spécial, celui sur les enfants et jeunes à risque, qui se réunit aussi le mercredi après-midi. Une réunion le jeudi ou le soir me conviendrait.
La présidente: D'accord.
Je proposerais que nous examinions un plan de travail. D'abord, nous devons déterminer qui nous allons inviter à comparaître, où, en fait, M. Whyte et d'autres membres aimeraient tenir des réunions à l'extérieur, à Vancouver ou ailleurs, et si nous allons nous réunir aux heures normales certaines semaines et plus souvent d'autres semaines. Tout le monde peut sûrement indiquer ce qui lui convient le mieux. En fait, certains changements dans la composition des comités pourraient être effectués d'ici septembre, de toute façon. Qui sait ce qui va nous arriver d'ici septembre?
Monsieur Lee, puis M. Bigras.
M. Derek Lee: Je pense qu'il vaut mieux commencer par examiner le plan de travail avant de décider quand nous allons nous réunir. Il ne faut pas mettre la charrue devant les boeufs.
[Français]
La présidente: Monsieur Bigras, je vous cède la parole et après, ce sera le tour de M. Saada.
M. Bernard Bigras (Rosemont—Petite-Patrie, BQ): Madame la présidente, je ne suis pas intervenu jusqu'à maintenant parce que je croyais être la seule personne autour de cette table pour qui il était difficile de venir le mercredi. Je me rends compte maintenant que Mme Davies a les mêmes problèmes.
J'aimerais qu'on puisse tenir compte de cette situation, car il semble que le jeudi après-midi convienne à tous les députés. À moins que des gens doivent participer à des comités particuliers, le jeudi pourrait être un moment intéressant.
La présidente: Monsieur Saada, c'est à vous.
M. Jacques Saada: Je me demande si les membres du comité tiennent absolument à prendre une décision à ce sujet cet après-midi. Nous pourrions nous réunir à la rentrée, quand nous recommencerons à travailler, et prendre une décision à ce moment-là, en fonction des contraintes du moment. Il y a présentement beaucoup d'inconnues et nous jouons un peu là-dessus. Il pourrait y avoir des changements substantiels d'ici l'automne. Pourquoi ne pas attendre de revenir pour trancher, alors que nous serons en pleine action?
M. Réal Ménard: Madame la présidente, à chaque session, les députés sont affectés à de nouvelles tâches. Il est dangereux de fixer un horaire maintenant, car des députés ne pourront s'y conformer et nous ne serons pas plus avancés. L'horaire est important pour le député; vous en conviendrez.
M. Jacques Saada: Voilà pourquoi je propose de prendre une décision en toute connaissance de cause, ce qui n'est pas le cas maintenant. Voilà le problème.
[Traduction]
La présidente: Je peux peut-être proposer que nous consultions la greffière à ce sujet. Il est à espérer que nous aurons un attaché de recherche qui connaîtra le domaine et aura des idées à proposer. S'il y a des témoins que vous aimeriez faire inviter et des endroits où vous aimeriez aller, formulez vos propositions à la greffière au cours des prochaines semaines ou pendant l'été. S'il y a des jours où vous n'êtes absolument pas libres, veuillez aussi l'indiquer.
Nous allons donc préparer un plan. Nous allons nous rencontrer de nouveau, probablement un jeudi après-midi si cela convient à tout le monde pour nous entendre sur le plan de travail. Puis, vous pouvez vous occuper des autres comités dont vous faites partie et déterminer ce qu'il faudra faire à ce sujet.
Êtes-vous d'accord? Madame Davies? Ça va.
Ceux qui ont des propositions à faire n'ont qu'à les formuler à la greffière, qui pourra centraliser de façon efficace toute l'information au cours des prochains mois.
Y a-t-il autre chose? Y a-t-il d'autres motions?
[Français]
Monsieur Ménard, je vous cède la parole. Ce sera à vous, monsieur Saada, par la suite.
M. Réal Ménard: Habituellement, en septembre, on règle les motions d'urgence aussi. On convient de quelle façon les députés qui le souhaitent peuvent déposer des motions lors des travaux. Généralement, par courtoisie, on demande un préavis de 24 heures. Je pense que cela convient à tout le monde. Je propose donc qu'on ne puisse pas être saisis d'une motion à moins de 24 heures d'avis, mais que, si ce délai est respecté, le comité puisse être saisi de toute motion.
• 1550
[Traduction]
La présidente: Quelqu'un a-t-il des objections à ce sujet?
Le comité dont je fais partie demande un préavis de 48 heures. C'est une autre possibilité.
[Français]
M. Réal Ménard: Un délai de vingt-quatre heures est tout à fait raisonnable, madame la présidente.
[Traduction]
La présidente: D'accord.
Êtes-vous d'accord?
Des voix: Oui.
[Français]
La présidente: Y a-t-il autre chose, monsieur Saada? Je pense que vous avez dit...
[Traduction]
Oh, désolée.
Monsieur Valeri.
M. Tony Valeri: Madame la présidente, je voulais simplement proposer de lever la séance.
Des voix: D'accord.
La présidente: La séance est levée.
