;

HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 38

Le jeudi 5 mai 2005

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 11 h 05, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bonnie Brown, la présidente.

Membres du Comité présents : Bonnie Brown, Colin Carrie, l'hon. Brenda Chamberlain, Jean Crowder, Nicole Demers, Ruby Dhalla, Steven John Fletcher, James Lunney, Réal Ménard, Rob Merrifield et Michael John Savage.

Autres députés présents : Pat Martin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, analyste ; Sebastian Spano, analyste.

Témoins : Ministère de la Santé : Philip Waddington, directeur général, Direction des produits de santé naturels, Direction générale des produits de santé et des aliments; Mary L'Abbé, co-présidente, Groupe d'étude sur les gras trans et Directrice, Bureau des sciences de la nutrition, Direction des aliments, Direction générale des produits de santé et des aliments; Paul Mayers, directeur général par intérim, Direction des aliments, Direction générale des produits de santé et des aliments. Fondation des maladies du coeur du Canada : Sally Brown, première dirigeante.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 9 mars 2005, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-420, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues.

Philip Waddington fait une déclaration et répond aux questions.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité tient une session d'information au sujet de la composition et le mandat du groupe d'étude sur les gras trans.

Sally Brown et Paul Mayers font des déclarations et, avec Mary L'Abbé, répondent aux questions.

À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Carmen DePape

2005/05/06 12 h 41