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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 39

Le lundi 9 mai 2005

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bonnie Brown, la présidente.

Membres du Comité présents : Bonnie Brown, Colin Carrie, l'hon. Brenda Chamberlain, Jean Crowder, Steven John Fletcher, James Lunney, Réal Ménard, Rob Merrifield, Michael John Savage et l'hon. Robert Thibault.

Membres substituts présents : Bernard Bigras pour Nicole Demers.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, analyste ; Sonya Norris, analyste.

Témoins : Canadian Alliance of Health Retailers : Croft Woodruff, vice-président au détail, Ancien président de l'Association canadienne des aliments naturels; Nicholas Morcinek, manufacturier, Président de Faunus. Canadian Coalition for Health Freedom : Libby Gardon, présidente; Phil Anderson, directeur; Esther Côté. Les amis du droit de parole : Diane Miller, membre du conseil et avocate internationale; Chris Gupta, membre du conseil et défenseur des droits des consommateurs. Tucks Professional Services Canada : Fred Bergman, président, Ecomax Nutrition Inc.; P. Scott Polisky, avocat, Affaires réglementaires, Jarrow Formulas. Live Longer Educational Foundation : David Rowland, vice-président. Canadian Grassroots : Trueman Tuck, défenseur des droits des consommateurs. BIE : Richard Beemer, président.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 9 mars 2005, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-420, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité procède à l’étude article par article du projet de loi C-28 lors de la séance qui doit avoir lieu le mardi 10 mai 2005.

Il est convenu, — Qu’il n’y ait pas d’autres témoins qui soient invités à comparaître devant le Comité au sujet du projet de loi C-420, mis à part ceux dont la présence les 12 et 16 mai 2005 a déjà été confirmée; et que l’étude article par article du projet de loi se déroule le mardi 17 mai 2005.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Carmen DePape

2005-05-18 12 h 19