Passer au contenu

AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 58
 
Le mardi 12 juin 2007
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 45, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Colin Mayes, le président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Rod Bruinooge, Jean Crowder, Marc Lemay, Yvon Lévesque, Colin Mayes, l'hon. Anita Neville, Todd Norman Russell et Brian Storseth.

 

Membres substituts présents : Pablo Rodriguez remplace l'hon. Larry Bagnell.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste; Tonina Simeone, analyste.

 

Témoins : Association des femmes autochtones du Canada : Yvonne Boyer, conseillère juridique; Mary Eberts, conseillère juridique. Assemblée des Premières Nations : Phil Fontaine, chef national; Richard Jock, directeur général; Candice Metallic, conseillère juridique; Lisa Abbott, analyste principale de la politique, Politiques, planification et législation stratégiques.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 21 février 2007, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-44, Loi modifiant la Loi canadienne sur les droits de la personne.
 

À 11 h 49, la séance est suspendue.

À 11 h 56, la séance reprend.

 

Yvonne Boyer fait une déclaration et, avec Mary Eberts répond aux questions.

 

À 12 h 44, la séance est suspendue.

À 12 h 51, la séance reprend.

 

Phil Fontaine fait une déclaration et, avec Richard Jock, Candice Metallic et Lisa Abbott répond aux questions.

 

À 13 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Bonnie Charron

 
 
2007/06/13 8 h 16