AANO Réunion de comité

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 15 h 36, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Maurice Vellacott, président.

Il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, des deux vice-présidents et d'un membre de l'autre parti de l'opposition.

Il est convenu, — Que le président, ou en son absence, un vice-président, soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins trois membres sont présents, dont un membre de l'opposition.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, [à raison d'au plus deux représentants par organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du Président.

Il est convenu, — Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel aux séances à huis clos.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du Comité.

Il est convenu, — Qu'un préavis de 48 heures soit donné avant que le Comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le Comité étudie à ce moment; et que l'avis de motion soit déposé auprès du greffier du Comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.

Il est convenu, — Qu'au plus dix (10) minutes à la discrétion de la présidence soient allouées à une organisation pour présenter son exposé et que, pendant l'interrogation des témoins, à la discrétion du président, sept (7) minutes soient allouées à l'intervenant de l'opposition officielle, sept (7) minutes à l'intervenant des autres partis en débutant par le Bloc Québécois, en poursuivant avec le Nouveau parti démocratique et en terminant avec le Parti conservateur, par la suite, cinq (5) minutes à chaque autre intervenant jusqu’à ce que tous les membres aient eu la chance d’intervenir (en alternance entre les partis d'opposition et le parti gouvernemental ), en laissant à la Présidence la discrétion de réduire les temps de parole de la deuxième ronde de question si le temps manque..

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le lundi 8 mai 2006 pour discuter de ses travaux futurs.

À 17 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.