Passer au contenu
;

INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 26
 
Le mardi 9 juin 2009
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 16 h 33 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Michael D.Chong, le président.

 

Membres du Comité présents : Robert Bouchard, Gordon Brown, l'hon. Michael D. Chong, Siobhan Coady, Marc Garneau, Mike Lake, Brian Scott Masse, Anthony Rota, Dave Van Kesteren, Robert Vincent, Mike Wallace et Chris Warkentin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya, analyste; Alysia Davies, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Tony Clement, ministre de l’Industrie.

 

Témoins : Ministère de l'Industrie : Helen McDonald, sous-ministre adjointe, Spectre, technologies de l'information et télécommunications; Richard Simpson, directeur général, Direction générale sur le commerce électronique.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du vendredi 8 mai 2009, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-27, Loi visant à promouvoir l'efficacité et la capacité d'adaptation de l'économie canadienne par la réglementation de certaines pratiques qui découragent l'exercice des activités commerciales par voie électronique et modifiant la Loi sur le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, la Loi sur la concurrence, la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques et la Loi sur les télécommunications.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 18 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Michelle Tittley

 
 
2009/10/02 11 h 57