ACVA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2017-2018 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants;
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget provisoire des dépenses 2018-2019 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel).Le ministre fait une déclaration et, avec Walter Natynczyk, répond aux questions.
À 12 h 4, la séance est suspendue.
À 12 h 10, la séance reprend.
Bernard Butler, Elizabeth Stuart et Michel Doiron répondent aux questions.
À 13 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,