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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 78
jeudi 1 février 2018, 8 h 45 à 10 h 36
Présidence
Stephen Fuhr, président (Libéral)

• Earl Dreeshen remplace Cheryl Gallant (Conservateur)
• L’hon. Erin O'Toole remplace Cheryl Gallant (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Martin Auger, analyste
• Stéphanie Le Saux-Farmer, analyste
Ministère de la Défense nationale
• Patrick Finn, sous-ministre adjoint, Matériels
• Jennifer Hubbard, directrice générale, Programmes internationaux et industriels
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 23 mars 2017, le Comité reprend son étude de la participation du Canada à l’OTAN.

Patrick Finn fait une déclaration et, avec Jennifer Hubbard, répond aux questions.

À 10 h 14, la séance est suspendue.

À 10 h 19, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

James Bezan propose, — Que le Comité invite le ministre de la Défense nationale à témoigner pour informer les Canadiens de l’état actuel de l’Opération IMPACT et donner des précisions sur ses commentaires concernant l’avenir de l’Opération IMPACT et l’approvisionnement d’armes aux Peshmergas kurdes; qu’une réunion à cet effet ait lieu dans les 30 jours suivant l’adoption de cette motion; que cette réunion soit télévisée.

Sven Spengemann propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 4.

Motion

James Bezan propose, — Que le Comité entreprenne une étude s’échelonnant sur au moins trois réunions sur l’achat de chasseurs F-18 et de pièces de rechange auprès de l’Aviation royale australienne et le processus visant à intégrer ces appareils dans l’aviation royale canadienne; que cette étude soit réalisée et que ses conclusions soient présentées à la Chambre dans les 60 jours civils suivant l’adoption de cette motion; que les réunions liées à cette étude soient télévisées.

Sur motion de Randall Garrison, il est convenu, — Que la motion soit référée au Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la défense nationale.

À 10 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Elizabeth Kingston