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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 107
Le mardi 18 septembre 2018, 11 h 28 à 12 h 24
Huis clos
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

• L’hon. Kent Hehr remplace l’hon. Mary Ng (Libéral)
Chambre des communes
• Evelyn Lukyniuk, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Sophie Leduc, analyste
• Mohamed Zakzouk, analyste
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le lundi 11 décembre 2017, le Comité reprend son étude sur la situation actuelle et future des données nationales sur l’énergie.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 12 h 11, la séance est suspendue.

À 12 h 18, la séance reprend.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport toutes les opinions dissidentes ou complémentaires à condition qu’elles ne dépassent pas dix pages, ou la longueur du rapport, qui est plus court, et soient remises en version électronique à la greffière du Comité, au plus tard le mardi 25 septembre 2018.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 12 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Jubilee Jackson