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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 130
Le mardi 26 février 2019, 15 h 31 à 17 h 4
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

• Kelly Block remplace Ted Falk (Conservateur)
• Sean Casey remplace T.J. Harvey (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Sophie Leduc, analyste
• Mohamed Zakzouk, analyste
Arctic Athabaskan Council
• Le chef Bill Erasmus
Aleut International Association
• Liza Mack, directrice exécutive
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 6 décembre 2018, le Comité reprend son étude des pratiques exemplaires utilisées dans le monde relativement à la participation de communautés autochtones à la réalisation de grands projets énergétiques.

Liza Mack, par vidéoconférence de Anchorage (Alaska), et Bill Erasmus font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

Shannon Stubbs propose, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité invite le ministre des Ressources naturelles et des représentants de l’Office national de l’énergie à témoigner, le plus tôt possible, au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2018-2019; que cette réunion soit télévisée.

Il s'élève un débat.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le comité reprenne l'examen de la motion à la suite de l'interrogation des témoins.

Arctic Athabaskan Council
• Le chef Bill Erasmus
Aleut International Association
• Liza Mack, directrice exécutive
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 6 décembre 2018, le Comité reprend son étude des pratiques exemplaires utilisées dans le monde relativement à la participation de communautés autochtones à la réalisation de grands projets énergétiques.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Le Comité reprend l'examen de la motion proposée par Shannon Stubbs, qui se lit comme suit:

Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité invite le ministre des Ressources naturelles et des représentants de l’Office national de l’énergie à témoigner, le plus tôt possible, au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2018-2019; que cette réunion soit télévisée.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Kelly Block, Richard Cannings, Sean Casey, David de Burgh Graham, Kent Hehr, Jamie Schmale, Shannon Stubbs, Geng Tan, Nick Whalen — 9;

CONTRE : — 0.

À 17 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Jubilee Jackson