ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Le président présente le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :
Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 3 décembre 2020 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que, pour sa réunion du mercredi 9 décembre 2020 dans le cadre de son étude sur l’application de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement, le Comité invite M. Amir Attaran de l’Université d’Ottawa, Muhannad Malas d’Environmental Defence et un troisième témoin à la discrétion du président.
Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité soit adopté.
Muhannad Malas, David Wright et Ben Sharpe font des déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 14, la réunion est suspendue.
À 17 h 22, la réunion reprend à huis clos.
Le président présente le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :
Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 3 décembre 2020 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que, dans le cadre de son étude sur l’application de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement, le Comité adopte le plan de travail préparé par les analystes et que des témoins supplémentaires soient ajoutés lorsque possible, à la discrétion du président.
2. Que, relativement à l’ébauche de rapport sur l’étude portant sur les véhicules zéro émission, le Comité adopte l’aperçu proposé.
Il est convenu, — Que le troisième rapport du Sous-comité soit adopté.
À 17 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,