Passer au contenu

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 24
Le lundi 12 avril 2021, 15 h 26 à 17 h 32
Télévisée
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

• Taylor Bachrach remplace Laurel Collins (NPD)
• Chris Bittle remplace Peter Schiefke (Libéral)
• Kyle Seeback remplace Brad Redekopp (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Ross Linden-Fraser, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Le président présente le cinquième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le mercredi 31 mars 2021 pour examiner les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

  1. Que, dans le cadre de son étude d'eaux douces (M-34), l’ébauche de lettre et d’annexes pour les ministères soit approuvé.
  2. En ce qui concerne l’étude d'articles en plastique à usage unique et d’autres études à venir :
    1. les groupes de témoins soient organisés pour assurer un meilleur équilibre et une plus grande diversité de points de vue, plutôt que des groupes de témoins strictement regroupés par thèmes;
    2. le président travaille avec la greffière et les analystes pour réviser les groupes de témoins actuels en lien avec l’étude d'articles en plastique à usage unique;
    3. que la première réunion sur l’étude d'articles en plastique à usage unique soit le lundi 12 avril 2021 et la deuxième réunion soit le mercredi 21 avril 2021.
  3. En ce qui concerne le Budget principal des dépenses :
    1. le ministre soit invité à comparaître avant la date limite pour faire rapport à la Chambre (le lundi 31 mai 2021) avec des représentants du gouvernement;
    2. le ministre soit invité pendant la première heure de la réunion et les représentants du gouvernement soient invités à comparaître pendant toute la durée de la réunion.
  4. En ce qui concerne son étude du projet de loi C-230 :
    1. une réunion soit tenue le mercredi 14 avril 2021 avec le parrain du projet de loi, qui comparaîtra pendant la première heure, suivie par des représentants du gouvernement pendant la deuxième heure;
    2. les listes des témoins soient présentées à la greffière au plus tard à la fin d’avril 2021.

Sur motion de Lloyd Longfield, il est convenu, — Que le cinquième rapport du Sous-comité soit adopté.

À titre personnel
• Mme Chelsea M. Rochman, professeure adjointe, University of Toronto
Pacte canadien sur les plastiques
• George Roter, directeur général
• Usman Valiante, conseiller technique
Association canadienne de l'industrie de la chimie
• Bob Masterson, président-directeur général
• Elena Mantagaris, vice-présidente, Division des plastiques
Husky Injection Molding Systems Ltd.
• John Galt, président-directeur général
RECYC-QUÉBEC
• Sophie Langlois-Blouin, vice-présidente, Performance des opérations
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 2 novembre 2020, le Comité reprend son étude d'articles en plastique à usage unique.

Chelsea Rochman, George Roter, Bob Masterson, John Galt et Sophie Langlois-Blouin font des déclarations et, avec Usman Valiante et Elena Mantagaris, répondent aux questions.

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall