AAND Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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STANDING COMMITTEE ON ABORIGINAL AFFAIRS AND NORTHERN DEVELOPMENT
COMITÉ PERMANENT DES AFFAIRES AUTOCHTONES ET DU DÉVELOPPEMENT DU GRAND NORD
TÉMOIGNAGES
[Enregistrement électronique]
Le mercredi 27 octobre 1999
• 1530
[Traduction]
La greffière du comité: Il s'agit de la première séance du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord. Je constate que nous avons le quorum.
Le premier point à l'ordre du jour est l'élection d'un président et je suis prête à recevoir les mises en candidature.
M. John O'Reilly (Haliburton—Victoria—Brock, Lib.): Appuyé par Paul DeVillers, je propose la candidature de Sue Barnes à la présidence.
(La motion est adoptée)
La greffière: Je déclare Mme Sue Barnes dûment élue présidente du comité et je l'invite à occuper le fauteuil.
La présidente (Mme Sue Barnes (London-Ouest, Lib.)): Je crois qu'il faut d'abord commencer par vous dire merci de m'avoir élue.
Nous passons maintenant à l'élection du premier vice-président et je suis prête à recevoir les mises en candidature.
M. Jim Gouk (Kootenay—Boundary—Okanagan, Réf.): Je propose la candidature de Derrek Konrad au poste de premier vice-président.
M. John Finlay (Oxford, Lib.): J'appuie la motion.
(La motion est adoptée)
La présidente: Je déclare Derrek Konrad élu premier vice-président. Félicitations.
Monsieur Paul DeVillers.
M. Paul DeVillers (Simcoe-Nord, Lib.): Je propose la candidature de John Finlay au poste de vice-président pour le gouvernement.
M. Jim Gouk: J'appuie la motion.
(La motion est adoptée)
La présidente: John Finlay est élu vice-président pour le gouvernement. Félicitations, monsieur Finlay.
Nous avons quelques motions courantes. La greffière les a-t-elle distribuées?
La greffière: Oui.
La présidente: John O'Reilly veut prendre la parole.
M. John O'Reilly: Je propose l'adoption des motions courantes.
La présidente: Monsieur Crête.
[Français]
M. Paul Crête (Kamouraska—Rivière-du-Loup—Témiscouata—Les Basques, BQ): Est-ce que vous mettez aux voix la première motion de routine ou toutes les motions de routine?
[Traduction]
(La motion est adoptée)
La présidente: Monsieur O'Reilly.
M. John O'Reilly: Il reste une autre motion à débattre et à adopter: Que, lors de la comparution des témoins devant le comité, toute question portant sur la procédure ou sur l'administration et sans lien avec l'ordre du jour soit reportée jusqu'à la fin de l'interrogation des témoins, à la discrétion du président.
Je crois bien que ce texte a été distribué dans les deux langues officielles.
La présidente: Est-ce que tout le monde à une copie de cette motion?
Des voix: Non.
La présidente: La greffière va les distribuer.
M. John O'Reilly: Ce n'est pas la motion que j'ai lue, cela en est une autre.
La greffière: Veuillez m'en excuser.
• 1535
[Français]
M. Paul Crête: On est très bien réveillés.
[Traduction]
La présidente: Prenez l'autre pour qu'il n'y ait pas de confusion.
Est-ce que tout le monde en a une copie maintenant?
Des voix: Oui.
La présidente: Poursuivons. Je vais peut-être demander à la greffière de lire la motion pour que l'on sache bien de quelle motion il s'agit.
La greffière: Je lis la motion:
-
Que, lors de la comparution des témoins devant le comité, toute
question portant sur la procédure ou sur l'administration et sans
lien avec l'ordre du jour soit reportée jusqu'à la fin de
l'interrogation des témoins, à la discrétion du président.
(La motion est adoptée)
La présidente: C'est probablement la semaine prochaine que nous allons nous réunir. Je tiens à assurer le comité que tous les membres qui se trouvent autour de la table seront traités équitablement pour ce qui est des travaux non sectaires du comité. Lorsqu'il est question d'une période de cinq minutes, cela veut dire que cela comprend non seulement la question, mais aussi la réponse. Je ne vais pas interrompre qui que ce soit au milieu d'une phrase, mais je ne vais certainement pas me gêner pour le faire au milieu d'un paragraphe. Vous êtes tous prévenus. Je sais que nous avons tous quelque chose à contribuer et que tous les membres ici présents veulent se mettre au service du comité et de leurs électeurs.
Monsieur Scott.
M. Mike Scott (Skeena, Réf.): Madame la présidente, j'ai ici un avis de motion que j'aimerais porter à l'intention du comité pour notre prochaine séance.
La présidente: Monsieur Scott, nous venons d'adopter une motion relative à un avis de 48 heures; vous pouvez donc le remettre à la greffière. Cela fait partie des motions courantes.
M. Mike Scott: C'est ce que je fais.
La présidente: Merci beaucoup. La séance est...
M. Jim Gouk: Madame la présidente, avant que vous ne partiez, puis-je poser une question d'ordre général?
La présidente: Oui.
M. Jim Gouk: Étant donné que nous savons que le projet de loi C-9 va nous être renvoyé sous peu et qu'il ne vise qu'une seule province, le comité sera-t-il prêt à recevoir une motion relative à un déplacement en Colombie-Britannique pour entendre des témoins au sujet de cette loi?
La présidente: Vous n'êtes pas sans savoir que pour le moment la Chambre est saisie de cette question et que cela est hypothétique. Le projet de loi ne nous a pas encore été renvoyé. Nous nous pencherons sur la question au moment opportun et lorsque nous recevrons le projet de loi.
Merci. La séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.