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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 22
 
Le mardi 8 mars 2005
 

Le Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 11 h 06, dans la pièce 705 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Raymonde Folco, présidente.

 

Membres du Comité présents : Peter Adams, Eleni Bakopanos, Jean-Claude D'Amours, Barry Devolin, Raymonde Folco, Paul Forseth, Christiane Gagnon, Ed Komarnicki, Tony Martin et Peter Van Loan.

 

Membres substituts présents : France Bonsant pour Yves Lessard.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, analyste; Kevin Kerr, analyste.

 

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Michael J. Saucier, directeur général, Marché du travail et communautés minoritaires de langue officielle.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 24 février 2005, le Comité entreprend son étude sur l'appel de propositions fait par le nouveau ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences du Canada sur les critères de financement des programmes communautaires.
 

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 12 h 55, la séance est suspendue.

À 12 h 57, la séance reprend à huis clos pour entreprendre la discussion de ses travaux futurs.

 

Il est convenu, — Que les ministres Ken Dryden et Lucienne Robillard soient invités à comparaître devant le Comité le 22 mars 2005 au sujet du Budget supplémentaire des dépenses.

 

À 13 h 04, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Danielle Bélisle

 
 
2005/03/16 13 h 53