HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 53

Le mardi 22 novembre 2005

Le Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 11 h 9, dans la pièce 705 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Raymonde Folco, présidente.

Membres du Comité présents : L'hon. Peter Adams, l'hon. Eleni Bakopanos, Jean-Claude D'Amours, Barry Devolin, Raymonde Folco, Paul Forseth, Christiane Gagnon, Ed Komarnicki, Yves Lessard, Tony Martin, Todd Norman Russell et Peter Van Loan.

Membres substituts présents : France Bonsant remplace Christiane Gagnon.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr, analyste.

Comparaît : L'hon. Belinda Stronach, ministre des Ressources humaines et du Développement des compétences; l'hon. Claudette Bradshaw, ministre d'État (Développement des ressources humaines).

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Alan Nymark, sous-ministre; Maryantonett Flumian, sous-ministre déléguée. Service Canada : Donna Achimov, sous-ministre adjointe intérimaire, Direction générale de services au citoyen et à la communauté. Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Sherry Harrison, contrôleure.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 29 septembre 2005, le Comité entreprend son étude sur la réponse du gouvernement au rapport Examen des nouvelles directives régissant les ententes de contribution pour certains programmes offerts au nom de ressources humaines et développement des compétences Canada.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2006: crédits 1a, 5a et 7a, sous la rubrique Ressources humaines et Développement des compétences renvoyés au Comité le 27 octobre 2005.

Les ministres font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 12 h 56, la séance est suspendue.

À 13 h 1, la séance reprend à huis clos.

Le Comité poursuit son étude de l'ébauche de rapport sur le programme placement carrière-été.

Il est convenu, — Que le Comité adopte le rapport final (dans sa forme modifiée) sur le « Programme placement carrière-été » comme étant le dixième rapport du Comité permanent du Développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées.

Que le greffier soit autorisé à apporter au rapport les changements jugés nécessaires à la rédaction et à la typographie, sans en altérer le fond.

Que le président soit autorisé à déposer le rapport à la Chambre.

Que, conformément à l’article du Règlement 109, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à son rapport.

À 13 h 9, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Danielle Bélisle

2005/11/24 15 h 46