HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 43

Le mardi 21 juin 2005

Le Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 11 h 42, dans la pièce 705 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Raymonde Folco, présidente.

Membres du Comité présents : L'hon. Peter Adams, l'hon. Eleni Bakopanos, Jean-Claude D'Amours, Barry Devolin, Raymonde Folco, Christiane Gagnon, Ed Komarnicki, Yves Lessard, Tony Martin et Peter Van Loan.

Membres substituts présents : Rodger Cuzner pour Yasmin Ratansi et Tom Lukiwski pour Paul Forseth.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, analyste ; Kevin Kerr, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 16 juin 2005, le Comité entreprend son étude sur Préoccupations de certains membres du Comité concernant le projet de loi C-280, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (Compte d'assurance-emploi et fixation du taux de cotisation) et une autre loi en conséquence.

Le Comité poursuit la discussion de ses travaux futurs à huis clos.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108 (2) du Règlement, le Comité entreprenne à l'automne, une étude sur le Transfert canadien en matière de programmes sociaux et réalise des études de moins grande envergure, dans l’ordre qui suit : le Recensement des programmes carrière été; les obstacles à la mobilité des travailleurs et les programmes dispensés par Ressources humaines et Développement des compétences Canada en faveur de l’accessibilité au marché du travail pour les Autochtones.

Il est convenu, — Que, le Sous-comité de la condition des personnes handicapées se voie confier une étude sur l’accès à la Colline.

Il est convenu, — Que, si la Chambre siège la semaine prochaine, le Comité commence son étude sur le Recensement des programmes carrière été en tenant une séance d’information avec les fonctionnaires du RHDCC, le 28 juin 2005, et en choisissant les témoins, le 30 juin 2005.

À 12 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Danielle Bélisle

2005/06/22 11 h 39