PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 11

Le mardi 7 décembre 2004

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 15 h 58 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de John Williams, président.

Membres du Comité présents : Dean Allison, Gary Carr, David Christopherson, Brian Fitzpatrick, Sébastien Gagnon, Mark Holland, Daryl Kramp, l'hon. Walt Lastewka, l'hon. Shawn Murphy, Benoît Sauvageau, John Williams et Borys Wrzesnewskyj.

Membres substituts présents : Jean-Yves Roy pour Benoît Sauvageau.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Brian O'Neal, analyste ; Marc-André Pigeon, analyste.

Témoins : À titre personnel : Mario Parent, ancien coordonnateur du programme de publicité, SPROP et DGSCC, ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada; Huguette Tremblay, responsable des projets spéciaux, DGSCC, ministère des Travaux Publics et des Services gouvernementaux Canada.

Il est convenu, — Que le greffier reçoive instruction de répondre par écrit à la lettre envoyée au président par le leader du gouvernement à la Chambre concernant l'examen du poste de vérificateur général avant la nomination d'un titulaire.

Conformément à l'article 108(3)g) du Règlement, le Comité reprend l'étude sur la gouvernance et l'imputabilité dans la fonction publique fédérale, en mettant l'accent sur la responsabilité des ministres et sous-ministres.

Conformément à la motion adoptée le 2 décembre 2004, les témoins sont assermentés.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 15, la séance est suspendue.

À 17 h 17, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(3)g) du Règlement, le Comitée reprend l'étude des Comptes publics du Canada 2004 renvoyés au Comité le 21 octobre 2004.

Le Comité entreprend l'étude d'une ébauche de rapport.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Elizabeth B. Kingston

2005/03/04 8 h 28