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PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 14
 
Le lundi 31 janvier 2005
 

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 15 h 42 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de John Williams, président.

 

Membres du Comité présents : Dean Allison, Gary Carr, David Christopherson, Brian Fitzpatrick, Mark Holland, Daryl Kramp, l'hon. Shawn Murphy, Benoît Sauvageau, John Williams et Borys Wrzesnewskyj.

 

Membres substituts présents : Bernard Cleary pour Sébastien Gagnon.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Brian O'Neal, analyste.

 

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Ronald Campbell, vérificateur général adjoint; Jerome Berthelette, directeur principal; André Côté, directeur. Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Michael Horgan, sous-ministre; Michel Smith, sous-ministre adjoint intérimaire, Secteur des programmes et des politiques socio-économiques; Line Paré, directrice générale, Direction générale de l'éducation.

 
Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité entreprend l’étude du chapitre 5, Affaires indiennes et du Nord Canada - Le programme d'enseignement et l'aide aux étudiants de niveau postsecondaire du Rapport de novembre 2004 du vérificateur général du Canada renvoyé au Comité le jeudi 23 novembre 2004.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Elizabeth B. Kingston

 
 
2005/03/04 8 h 25