TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 16

Le mardi 11 mars 2008

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 11 h 5, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Mervin Tweed, le président.

Membres du Comité présents : Don H. Bell, Robert Carrier, Ed Fast, Brian Jean, Mario Laframboise, John Maloney, Mervin Tweed, l'hon. Joseph Volpe, Jeff Watson et Paul Zed.

Membres substituts présents : Harold Albrecht remplace Bev Shipley, Rick Dykstra remplace Bev Shipley, Meili Faille remplace Mario Laframboise et Peter Julian remplace Brian Masse.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste.

Témoins : Agence canadienne d'évaluation environnementale : John Smith, directeur, Affaires législatives et réglementaires, Élaboration des politiques; Steve Burgess, vice-président intérimaire, Secteur de la prestation des programmes. Ministère des Pêches et des Océans : Ginny Flood, directrice nationale, Direction des évaluations environnementales et des grands projets, Secteur des océans et de l'habitat; Gilles Belzile, directeur général, Affaires législatives et intergouvernementales, Secteur politique. Infrastructure Canada : Shirley Anne Scharf, directrice générale, Direction de la gestion des enjeux, Direction générale des opérations des programmes ; Keith Grady, conseiller principal, Examen environnemental et approbations, Direction de la gestion des enjeux, Direction générale des opérations des programmes.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 29 janvier 2008, le Comité reprend son étude de l'état actuel de la protection de la navigation sur les voies navigables canadiennes, y compris leur gouvernance et utilisation et l'application de l'actuelle Loi sur la protection des eaux navigables.

Shirley Anne Scharf, John Smith et Ginny Flood font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 12 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Maxime Ricard

2008/04/16 9 h 49