PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le jeudi 5 février 2009

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Shawn Murphy, le président.

Membres du Comité présents : David Christopherson, Bonnie Crombie, Luc Desnoyers, Meili Faille, Daryl Kramp, l'hon. Shawn Murphy, Yasmin Ratansi, Andrew Saxton, Bev Shipley, John Weston et Terence Young.

Membres substituts présents : Francis Valeriote remplace Yasmin Ratansi.

Membres associés présents : Lee Richardson.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Andrew Kitching, analyste ; Alex Smith, analyste.

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : Bill Matthews, directeur exécutif, Comptabilité gouvernementale, Politique et Rapport; Rod Monette, contrôleur général du Canada; John M. Morgan, contrôleur général adjoint, Secteur de la gestion financière et de l'analyse. Bureau du vérificateur général du Canada : Tammy Squires, directrice principale; Douglas Timmins, vérificateur général adjoint; John Wiersema, sous-vérificateur général. Ministère des Finances : Cheryl McMullin, coordonnatrice, Division de la politique fiscale.

Conformément à l'article 108(3)g) du Règlement, le Comité entreprend l'étude des Comptes publics du Canada 2008 renvoyés au Comité le lundi 1^er decembre 2008.

John Wiersema et Rodney Monette font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 3 février 2009 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire la recommandation suivante :

Que le 12 février 2009, le Comité commence à examiner le chapitre 4, « Le programme des services à l'enfance et à la famille des Premières nations - Affaires indiennes et du Nord Canada » du Rapport de mai 2008 de la vérificatrice générale du Canada.

Sur motion de David Christopherson, il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics soit adopté.

À 17 h 22, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Joann Garbig

2009/02/26 13 h 50